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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARVER
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TERRE DES PATRIMOINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES PATRIMOINES
CARVER (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3135251
Date de dépôt :
05/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2011
TERRE DES PATRIMOINES de CARVER

Présentation de la marque TERRE DES PATRIMOINES

Déposée le 5 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DES PATRIMOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARVER domicilié(e) La Grange de Tardivon, 07440 BOFFRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 485 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER - France.

La marque TERRE DES PATRIMOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES PATRIMOINES est expirée depuis le 5 décembre 2011.

CARVER a également déposé les autres marques suivantes : Carver Patrimoine


CARVER (Société à Responsabilité Limitée) - La Grange de Tardivon, 07440 BOFFRES - France - SIREN 413485632


CAPRI (sàrl) Stéphanie FOURNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Activités culturelles. Edition de livres, de revues.